1. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’accès, d’utilisation et de souscription aux services proposés par Alpanet S.A.S.U. via les sites :

ainsi que l’ensemble de leurs sous-domaines respectifs (ci-après désignés ensemble comme le “Site”).

2. Acceptation des conditions

En accédant à nos sites ou en utilisant nos services, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter sans réserve.

3. Services proposés

Alpanet propose des services pour les entreprises tel que 3C2i. Les services peuvent évoluer à tout moment sans notification préalable.

4. Accès au site

L’accès au site est libre pour tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Tous les frais liés à cet accès (connexion, matériel, logiciel) restent à la charge de l’utilisateur.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur les sites Alpanet (textes, images, logos, vidéos, éléments techniques) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

6. Responsabilité

Alpanet ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, ou d’un éventuel dysfonctionnement technique.

7. Données personnelles

Les données collectées sur nos sites sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

8. Modification des conditions

Alpanet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est celle du ressort du siège social de Alpanet, sauf dispositions légales impératives contraires.